Comptes rendus de conseils

Comptes rendus de conseils municipaux

Conseils municipaux 2021
  • Conseil municipal du 21 septembre 2022 - Extrait des délibérations (318Ko)
    Finances :

    1 - Réalisation d’un emprunt,
    2 - Répartition du FPIC,
    3 – Versement d’une avance sur subvention 2022 à l’Amicale Courvilloise section Judo.
    4- Séjours de classes découvertes de l’école élémentaire du Chemin Vert :
  • Conseil municipal du 22 juin 2021 - Extrait des délibérations (433Ko)
    Finances :
    1 – Budget communal : passage à la nomenclature M57,
    2 - Demandes de subventions au titre du contrat régional,
    3 - Fonds d’aides aux jeunes,

    Affaires Générales :
    4 - Rapport annuel 2020 du délégataire pour le service de distribution de l’eau po-table,
    5 - Rapport annuel 2020 du délégataire pour le service de l’assainissement collectif,
    6 - Transfert de la compétence mobilité à la communauté de communes Entre Beauce et Perche,
    7 - Projet de logements inclusifs,

    Ressources Humaines :
    8 - Mise en place d’un règlement intérieur pour le personnel communal,
    9 - Création de postes,
  • Conseil municipal du 10 mai 2021 - Extrait des délibérations (383Ko)
    Finances
    1. Affection du résultat 2020 du budget de la Commune,
    2. Budget supplémentaire 2021,
    3. Garantie d’emprunt accordé à l’EHPAD Intercommunal,
    4. Budget eau potable : décision modificative n°1,
    5. Fonds de concours au profit de la Communauté de Communes pour travaux d’éclairage public terminés en 2020.
    6. Subvention aux associations,
    7. Cession du lot 7 sis 8 rue de la Briqueterie,
    8. Admission en non-valeurs – créances éteintes,
    9. Révision du montant des surtaxes appliquées sur le prix de l’eau et de l’assainissement,
    10. Tarifs de la garderie et de la restauration scolaire pour l’année scolaire 2021-2022,
    11. Tarifs de l’école de musique 2021-2022,

    Affaires générales
    12. Tirage au sort des jurés d’assise.
  • Conseil municipal du 13 avril 2021 - Extrait des délibérations (421Ko)
    1 - Approbation du compte de gestion du Budget de la Commune (M 14) du receveur pour l’année 2020.
    2 - Approbation du compte administratif du Budget de la Commune (M 14) pour l’année 2020.
    3 - Vote du taux des taxes foncières.
    4 - Acquisition des parcelles AD 210 et 211 appartenant à Monsieur RAFFIN.
    5 - Acquisition de la parcelle AB 543 du bureau de poste.
    6 - Déplacement du bureau de vote.
    7 – Report de la date d’ouverture du camping de 15 jours soit au 8 mai 2021.
  • Conseil municipal du 17 février 2021 - Extrait des délibérations (509Ko)
    1. Approbation du compte de gestion du service de l’Eau potable (M 49) du receveur pour l’année 2020.
    2. Approbation du compte administratif du service de l’Eau potable (M 49) pour l’année 2020.
    3. Affectation du résultat du budget du service de l’Eau potable (M49).
    4. Approbation du budget primitif du service de l’Eau potable (M49) pour l’année 2021.
    5. Approbation du compte de gestion du service de l’Assainissement (M 49) du receveur pour l’année 2020.
    6. Approbation du compte administratif du service de l’Assainissement (M49) pour l’année 2020.
    7. Affectation du résultat du budget du service de l’Assainissement (M49).
    8. Approbation du budget primitif du service de l’Assainissement (M49) pour l’année 2021.
    9. Approbation du compte de gestion du budget du lotissement Clos de la Briqueterie du receveur pour l’année 2020.
    10. Approbation du compte administratif 2020 du budget du lotissement Clos de la Briqueterie.
    11. Approbation du budget primitif pour l’année 2021 du budget du lotissement Clos de la Briqueterie.
    12. Approbation du compte de gestion du budget de la Salle de Spectacles du receveur pour l’année 2020.
    13. Approbation du compte administratif 2020 du budget de la Salle de Spectacles.
    14. Approbation du budget primitif pour l’année 2021 du budget de la Salle de Spectacles.
    15. Tarifs des spectacles Jazz en Mars.
    16. Date d’ouverture du camping pour la saison 2021.
    17. Création de postes pour accroissement saisonnier d’activité au camping.
    18. Projet photovoltaïque.
    19. Prime de responsabilité à certains emplois de catégories A.